Centre International Des Spiritueux
DEVENIR MEMBRE CONTACT   INFORMATIONS LEGALES PLAN DU SITE
Accès membre
  Identifiant
 
Mot de passe
Mot de passe perdu ?
Obtenir votre accès

Dans la presse aujourd'hui
Panorama des articles les plus récents
Entrez

Liens utiles

ACCUEIL OBSERVATOIRE LE CENTRE FORMATION EMPLOI
 
 
>
accueil > Informations légales

Informations légales

Informatique et libertés
Les informations collectées dans les différents formulaires du site sont réservées à l’usage du Centre International Des Spiritueux (Centre) afin de cibler l’envoi d’informations et proposer un contenu personnalisé. Ces informations collectées ne sauraient être divulguées à un tiers.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à :

  Centre International Des Spiritueux
37, rue Gaston Briand - BP 30037 16130 SEGONZAC - FRANCE
Tél : 00 33 (0)5 45 83 63 30 – Fax : 00 33 (0)5 45 83 31 72
E-mail : contact@centre-spirits.org

Enregistrement auprès de la CNIL en cours.


Copyright
Toute reproduction totale ou partielle des contenus présents sur ce site (centre-spirits.org) doit faire l’objet d’une autorisation préalable du Centre.

A ce titre, nous vous informons que toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle sans le consentement de l’auteur, ou de ses ayants droit, ou de ses ayants cause, est illicite. Elle est alors considérée comme contrefaçon et passible comme telle de deux ans d’emprisonnement et d’une amende de 152 450 euros (article L335-2, code de la propriété intellectuelle).

Le Centre se réserve le droit de refuser tout lien hypertexte vers un contenu qui serait incompatible avec celui de ce site (centre-spirits.org).
Les sites que nous considérerons comme partenaires incompatibles avec le contenu de ce site (centre-spirits.org) sont, notamment :

  • les sites présentant un contenu érotique ou pornographique.
  • les sites incitant à la violence.
  • les sites incitant à la discrimination, qu’elle concerne la race, le sexe, la religion, la nationalité, l’invalidité, l’orientation sexuelle ou l’âge.
  • les sites faisant la promotion ou incitant à une activité illégale.
  • les sites contrevenant au droit de la propriété intellectuelle.

    Les demandes de reproductions et/ou d'exploitation au travers d'autres médias peuvent être formulées à l'aide du formulaire mis à votre disposition à cet effet.


    Responsabilité

    Le Centre s’engage à ne publier aucun contenu de nature à constituer une injure, une offense, une promotion ou une incitation à un délit.

    Le Centre s’astreint à une vérification la plus minutieuse possible de toute information publiée sur le site et s’engage à corriger dès que possible toute erreur signalée comme telle.

    Le Centre ne peut néanmoins garantir que l’information accessible est exacte, complète ou actualisée.

    Le Centre dégage toute responsabilité quant au fonctionnement du site et à d’éventuels dommages (notamment perte de données) en rapport avec la consultation du site centre-spirits.org.



    Site conçu et réalisé par idealcoms

  •  
    Agenda
    Tales of the Cocktail 2017
    du 18 au 23 Juillet 2017
     
    Voir toutes les dates
    Partenaires : Région Poitou Charentes Charente Maritime Conseil Général de la Charente Région Poitou Charentes Crédit Agricole Organisation internationale de la vigne et du vin FranceAgriMer
     
    English version
     
    CIDS Segonzac 16130 France Tél 33 (0)5 45 83 63 30 -